Marque expirée - Marque en non vigueur

Harmonie&Diapason
parastou Depetris
nicolas Depetris

Numéro de dépôt :
3626137
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2019
Harmonie&Diapason de parastou Depetris

Présentation de la marque Harmonie&Diapason

Déposée le 30 janvier 2009 par parastou Depetris et nicolas Depetris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Harmonie&Diapason »

Les déposants sont parastou Depetris domicilié(e) Le clos des courbillous, 17 rue de la cocagne,81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France et nicolas Depetris domicilié(e) Le clos des courbillous, 17 rue de la cocagne,81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, parastou Depetris domicilié(e) Le clos des courbillous, 17 rue de la cocagne,81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonie&Diapason est expirée depuis le 30 janvier 2019.

parastou Depetris a également déposé les autres marques suivantes : Harmonie & Diapason


parastou Depetris - Le clos des courbillous, 17 rue de la cocagne,81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France

nicolas Depetris - Le clos des courbillous, 17 rue de la cocagne,81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France


parastou Depetris - Le clos des courbillous, 17 rue de la cocagne,81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Instruments de musique ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Imprimerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).